Marque expirée - Marque en non vigueur
Oléi'Saveur
Numéro de dépôt :
3431535
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
Présentation de la marque Oléi'Saveur
Déposée le 24 mai 2006 par Luc Ardouvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oléi'Saveur »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oléi'Saveur est expirée depuis le 24 mai 2016.
Luc Ardouvin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27